la liberté de produire ses semences en danger !!!

La liberté de produire ses semences en danger !!!   

De nouvelles réglementations sont en discussion.

PROCHAIN RÈGLEMENT EUROPÉEN SUR LES SEMENCES :
Ce qui se joue en ce moment pour la biodiversité cultivée,
l’agriculture paysanne, la souveraineté alimentaire...

Un nouveau règlement européen sur les semences est en discussion à Bruxelles, pour être adopté début 2014...
Bien sûr, l’essentiel du travail avec la Maison de la Semence est dans les jardins et les champs, pour cultiver potagères et céréales, produire des semences reproductibles, les échanger. Mais il est nécessaire aussi que nous intervenions pour modifier le “cadre légal”...

Ce qui suit ci-dessous voudrait aider celles et ceux qui veulent regarder cette question à faire le point de la situation, à partir du travail du Réseau Semences Paysannes, de Via Campesina, de la coordination européenne LLD.
(Voir aussi éventuellement à <http://www.reseauxcitoyens-st-etienne.org/article.php3?id_article=2824> ou certains points sont plus développées)

Il y a une autre chose : un désaccord important avec Kokopelli, qui demande la liberté totale du commerce sur les semences.
Problème : ça risque d’être la liberté du renard dans le poulailler, la porte ouverte à ce que les multinationales des semences industrielles puissent faire entrer en force leurs semences OGM brevetées en Europe, et liquident en quelques années les semences paysannes, notamment par contamination.

Il est important que nous nous fassions notre idée sur tout ça...

bon courage !

Roger Dubien.
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Que contient le projet de nouveau règlement européen sur les semences ?

Une 1ère difficulté est de comprendre ce qui se passe, parce que c’est extrêmement ardu et technocratique. Heureusement, le Réseau Semences Paysannes, et et à l’échelle de l’Europe La Via Campesina et la coordination européenne Libérons la Diversité ont beaucoup bossé et suivent ça de près.

Pour s’y repérer...
- Sur l’état de départ du projet de nouvelle réglementation, on peut lire un texte de mai 2013 :
“La biodiversité mise sous contrôle pour ouvrir le marché aux brevets”
<http://www.semencespaysannes.org/reglement_europeen_semences_biodiversite_mise_115-actu_178.php#date178>.

- puis une interview de Guy Kastler, fin juillet 2013, sur TV5.org : "On va favoriser la détention de toutes les semences et de toute la chaîne alimentaire par les grandes multinationales...".
(<http://www.tv5.org/cms/chaine-francophone/info/Les-dossiers-de-la-redaction/Europe/p-26013-Europe-les-multinationales-vont-elles-prendre-le-controle-des-plantes-.htm>

Guy Kastler y expliquait cependant que le projet actuel de réforme de la réglementation semble ouvrir deux portes pour les défenseurs de la biodiversité et de l’agriculture paysanne :
- Il sera possible de commercialiser des semences en petits sachets sans avoir obligation d’enregistrement au catalogue, si on est une micro-entreprise. C’est le cas de petits producteurs maraîchers...
- Les agriculteurs pourront faire des échanges informels de semences, entre agriculteurs, à partir du moment où ils ne produisent pas de semences pour le commerce.
Jusque là, il était en principe (mais pas toujours) légal d’échanger - donner ou vendre - des semences non inscrites au catalogue à condition de spécifier que c’est pour une production non destinée au commerce (usage de jardiniers amateurs). “Là, la commission européenne propose de reconnaître ces échanges de semences : soit dans le cadre de la conservation des ressources génétiques, ou bien en nature, entre personnes, si elles ne sont pas des producteurs de semences commerciales”.
- Une autre ouverture serait “la reconnaissance de ce qui est appelé le "matériel hétérogène". Ce sont des plantes sélectionnées par les paysans mais qui n’étaient pas faciles à enregistrer dans les catalogues, parce qu’elles ne sont pas considérées comme "stables" (mais) ... notre crainte se situe au niveau de ceux qui font des OGM. “

Car cette dernière ouverture a tout l’air d’un cheval de Troie pour faire rentrer légalement les OGM et autres plantes brevetées en Europe. Car il se trouve que des semences OGM obtenues par de nouvelles techniques (mutagénèse, etc...) qui ne présentent pas les caractères de DHS-(Distinction, Homogénéité, Stabilité aujourd’hui obligatoires pour être inscrites au catalogue officiel, surtout le critère de stabilité), pourraient profiter de cette “reconnaissance du matériel hétérogène” pour entrer en force en France et en Europe.
Des semences populations seraient enfin autorisées légalement. Mais, en l’état, ce sont les OGM et les brevets (avec la contamination, les procès et la ruine des paysans et jardiniers) qui profiteraient de cette porte pour entrer en grand. “Le but des multinationales est de faire rentrer leurs variétés instables dans le catalogue. Aujourd’hui, le brevet amène de nouvelles techniques comme la mutagenèse, la biologie synthétique. Le nouveau cadre juridique du matériel hétérogène leur offrirait cette possibilité de faire rentrer légalement ces nouvelles techniques en Europe.” dit Guy Kastler. Avec au bout de quelques années, comme aux USA, “la main-mise de quelques multinationales sur la totalité des semences. Avec la puissance du brevet et la contamination, mais aussi les contrôles”.
C’est pourquoi il est indispensable d’exclure les plantes OGM et brevetées du catalogue et du bénéfice de cette “ouverture”.
voilà où l’on en est pour le moment.


Une autre question est posée à cette occasion :


Liberté du commerce ou semences paysannes ?

et là-dessus il y a un désaccord avec Kokopelli, qui a fait circuler récemment un message s’en prenant au Réseau Semences Paysannes, à Via Campesina, et à la coordination européenne LLD. Et une pétition pour demander aux députés que toutes les variétés appartenant au “domaine public” (cad qui ne sont pas concernées par un COV-certificat d’obtention végétale ou un brevet) soient exclues de la législation européenne sur le commerce des semences et de toute “régulation”.
Alors que, concernant le nouveau Règlement européen sur les semences, le Réseau Semences Paysannes, LLD et Via Campesina demandent qu’il n’y ait “aucune inscription ou certification obligatoires des semences librement reproductibles qui ne sont pas protégées par un DPI" (Droit de propriété intellectuelle), mais rajoutent aussi la demande qu’il y ait “des règles simples d’identification de la variété, prenant en compte son origine et les méthodes d’obtention, et d’indication des lieux et années de multiplication des semences (...) pour informer les acheteurs”.

Cette question a été débattue au récent Forum de Bâle des associations de défense des semences paysannes. Quel est l’enjeu ?
- Pour Kokopelli, il s’agit de refuser toute régulation publique du commerce des semences.
- Pour le RSP, il s’agit d’exiger une régulation plus juste, car réclamer seulement la liberté du commerce des semences, renoncer à réguler ce commerce, ce serait ouvrir en grand les portes aux semences industrielles OGM et autres brevetées, ouvrir les portes à la contamination des semences paysannes, et à la domination quasi totale des multinationales qui les amènent dans leurs valises.
“La proposition de réglementation européenne sur le commerce des semences ne concerne en effet pas que la certification et l’enregistrement au catalogue", dit le RSP. "Elle définit aussi le matériel hétérogène enregistré sur des registres différents du catalogue, le matériel de niche qui n’est enregistré sur aucun catalogue ou registre officiel, le contrôle de la loyauté des informations commerciales revendiquées, de la qualité des semences commercialisées, l’enregistrement et le contrôle des opérateurs, la traçabilité...
Nous ne sommes évidemment pas d’accord avec la persistance de nombreuses restrictions ni avec les excès de bureaucratie et de normes imposés par ce règlement, et encore moins avec la privatisation de l’enregistrement et des contrôles. Mais nous voulons conserver un contrôle public du commerce, proportionné à la taille des opérateurs, adapté à chaque type de semences, notamment les semences biologiques, et destiné à protéger les agriculteurs et les jardiniers qui achètent des semences commerciales et les artisans semenciers qui en commercialisent contre les fraudes et les pratiques commerciales déloyales.
C’est pourquoi nous proposons de modifier ce règlement, mais en aucun cas de supprimer tout contrôle du commerce des semences, qu’elles soient du domaine public ou non (...) ”

Bref, la position du Réseau Semences Paysannes, de la coordination européenne LLD et de Via Campesina n’est pas de réclamer la liberté du commerce des semences. Parce qu’elle serait la liberté du renard dans le poulailler. Parce que s’en tenir là, ce serait aider à liquider rapidement la biodiversité cultivée et les semences paysannes.

Pour plus d’infos, voir la déclaration du CA du Réseau Semences Paysannes
<http://www.semencespaysannes.org/semences_paysannes_ou_liberte_du_commerce_115-actu_185.php>

Agriculteurs et jardiniers seront-ils bientôt obligés de cultiver dans la clandestinité?


  
Les paysans qui ressèment leur récolte seront-ils considérés comme des trafiquants ? Oui, ont répondu les sénateurs en adoptant le 20 novembre à l’unanimité un projet de loi élargissant aux plantes le délit de contrefaçon. S’émanciper des droits de propriété détenus par les grandes firmes semencières sera désormais un délit. La loi prévoit aussi de nouveaux moyens de répression contre paysans et jardiniers clandestins. Pour les promoteurs de la loi, il s’agit simplement de « protéger les entreprises ».

Semer sa propre récolte. Un acte des plus banal perpétué depuis les prémisses de l’agriculture. Un acte désormais considéré comme criminel, au même titre que l’impression de fausses monnaies, la vente de médicaments illicites à partir de molécules copiées, ou la reproduction de sacs ou de montres de grandes marques. En 2014, la chasse aux contrefaçons pourrait s’étendre jusque dans les potagers, les champs et les fermes. Le 20 novembre, les sénateurs ont voté à l’unanimité – y compris les écologistes – une proposition de loi destinée à renforcer la lutte contre la contrefaçon. Celle-ci représente « près de 10 % du commerce international » et grève les recettes fiscales de la France de plus de six milliards d’euros chaque année. Or, la répression de la contrefaçon prévoit d’être étendu à l’ensemble des branches de la propriété intellectuelle. Parmi elles, les « obtentions végétales ». Un terme qui recouvre les semences de ferme, ces graines issues de variétés sélectionnées par l’industrie semencière, que l’agriculteur sème, récolte et, de fait, multiplie.
La contrefaçon est « souvent le produit de l’exploitation d’être humains et du travail illicite », pointe le projet le loi, et « participe au financement de nombreuses organisations mafieuses et terroristes ». « Les agriculteurs qui utiliseraient des semences de ferme sur leur propre exploitation [sont assimilés] de manière tout à fait abusive, à des criminels en réseau », s’insurge la Coordination rurale. « L’acte millénaire de sélectionner et de ressemer une partie de sa récolte sera considéré comme une contrefaçon, c’est à dire sera mis sur le même plan que la reproduction frauduleuse d’un objet ou d’une monnaie », renchérit le collectif Semons la biodiversité [1] qui avait interpellé les sénateurs dans une lettre ouverte. Graines de soja, de maïs, de tomates, de céréales ou de patates pourront ainsi être considérées comme des copies illégales !
Plusieurs groupes parlementaires [2] avaient pourtant demandé que soit insérée la précision suivante : « La production à la ferme par un agriculteur de ses semences pour les besoins de son exploitation agricole ne constitue pas une contrefaçon et ce, quelle que soit l’origine de ses semences. » Au final, seuls vingt sénateurs ont voté pour l’amendement porté par le groupe communiste, suite à la promesse du député socialiste Michel Delebarre, rapporteur du projet de loi, d’un nouveau débat. « Ce débat aura lieu dans le cadre de la loi d’avenir agricole en janvier prochain, a-t-il assuré. Il n’y a pas de risques avec ce projet. » Une lecture attentive du texte révèle pourtant le contraire.
L’État au service des entreprises privées
Cette loi vient renforcer un arsenal juridique qui protège les entreprises commercialisant des semences. Depuis 2011, une loi (analysée ici) autorise la reproduction à la ferme de seulement 21 variétés de semences, en échange du paiement d’une redevance appelée « Contribution volontaire obligatoire » (sic)… Pour toutes autres variétés, la reproduction est donc interdite, au prétexte de ne pas violer le droit de propriété intellectuelle détenue par l’entreprise ! « La loi de 2011 demande à tous les agriculteurs qui font des semences de ferme de s’enregistrer auprès de l’administration, explique Guy Kastler du Réseau semences paysannes, contacté par Basta !. Aujourd’hui, les entreprises ne poursuivent pas les agriculteurs qui n’ont pas payé cette redevance car elles n’en ont pas les moyens. Cela leur coûterait trop cher d’apporter la preuve de la contrefaçon. » Jusqu’à maintenant, les agriculteurs continuaient donc de reproduire leurs semences à la ferme, sans risquer d’être poursuivi [3].

« La nouveauté, c’est que ce projet de loi demande à l’administration d’aider l’entreprise à lutter contre les contrefaçons et de transmettre toutes les informations dont elle dispose », poursuit Guy Kastler. Les services de l’État mettront donc à disposition des entreprises une liste d’agriculteurs qui sont présumés contrefacteurs. Sur simple demande de l’entreprise détenant un droit de propriété intellectuelle sur une variété, les services des douanes pourront saisir les semences « contrefaites », ou la récolte qui en est issue. Un agriculteur ayant cultivé une variété pour laquelle les semences de ferme sont interdites pourra voir sa récolte détruite… « Ou confisquée jusqu’à ce qu’il paye des royalties (redevances, ndlr) s’il s’agit d’une espèce dérogatoire », précise Guy Kastler. Et d’ajouter que « si l’Etat n’applique pas la loi en faisant payer l’agriculteur, il pourra être poursuivi par l’entreprise », commeBasta ! l’avait déjà souligné dans cette enquête.

Des douaniers infiltrés en zone rurale ?
Pire, l’agriculteur ne devra pas seulement disposer de factures pour ses semences, mais aussi pour ses animaux reproducteurs et ses préparations naturelles. Quid du paysan-boulanger qui élabore son propre levain pour faire son pain, ou du fromager qui utilise son propre ferment ? Avec ce projet de loi, les douaniers pourront se présenter comme des acheteurs de semences de ferme en vue de prouver la contrefaçon. Ils pourront utiliser deux techniques, « l’infiltration » (article 9) et « les coups d’achat » (article 10), décrites dans la proposition de loi :



« Jusqu’à maintenant, l’entraide et la confiance sont des fondements du tissu social du monde rural », rappelle Guy Kastler. Mais avec ces dispositions, toute personnes demandant d’échanger des semences sera susceptible d’être un agent de la lutte contre les contrefaçons. De quoi générer un climat de méfiance généralisé… Pourtant, selon la Coordination nationale pour la défense des semences fermières (CNDSF), il existe déjà « un arsenal juridique (…) permettant aux détenteurs des certificats d’obtentions végétales de faire respecter leur droit. Il en est pour preuve l’ensemble des contrôles réalisés sur le terrain très régulièrement chez les agriculteurs et chez les prestataires de service par les organismes habilités dans le but de contrôler le respect de la législation sur les semences. » En mai dernier, Basta ! relatait la visite d’un agent de la répression des fraudes sur un marché en Ariège, où les petits maraîchers se sont vus notifier une amende potentielle de 450 euros pour diffusion de « légumes clandestins »…

Généralisation des OGM ?« C’est cette menace constante de poursuite en contrefaçon qui a conduit les agriculteurs américains à cultiver en moins de dix ans plus de 90 % de leurs champs de soja et de maïs avec des OGM brevetés et qui a condamné à la faillite ceux qui ont voulu résister », alertent plusieurs personnalités dans le journal Le Monde. Aujourd’hui, 75 % du marché mondial de semences est contrôlé par seulement… dix multinationales ! Mais pour le sénateur socialiste Richard Yung, à l’origine de la proposition de loi sur la contrefaçon, il s’agit de « protéger nos entreprises ». Richard Yung a fait toute sa carrière dans le monde de la propriété intellectuelle et des brevets, de l’Institut national de la propriété industrielle à l’Office européen des brevets, à Munich. « Le risque, c’est que vous développiez une nouvelle plante, et qu’elle soit reproduite sans que l’on vous paye », explique-t-il, cité par Reporterre.

Que les semenciers ne soient pas payés n’est pourtant pas d’actualité. Le montant des exportations de semences et plants, hors Hexagone, représente près de 1,5 milliard d’euros en 2012-2013, soit une hausse de 15 % par rapport à l’exercice précédent. « Cette performance représente l’équivalent de 20 Airbus A320 », se félicite ainsi le Groupement national interprofessionel des semences. Celui-ci reproche aux agriculteurs qui reproduisent leurs semences à la ferme de ne pas participer au financement de la recherche. Le caractère de telle variété plus résistante aux climats secs, ou de telle autre moins vulnérable aux insectes est-elle pour autant la propriété des grandes firmes semencières ? « Il est le résultat de 10 000 ans de sélection paysanne, anonyme et publique », estime Jacques Caplat de l’association Agir pour l’environnement. Le sélectionneur professionnel serait donc tout aussi redevable en s’appropriant un travail engagé par les paysans depuis des millénaires. Mais lui ne commet pas de délit de contrefaçon.

Paroles, paroles, paroles…Le sort du premier maillon de la chaine alimentaire se joue désormais dans les arènes politiques. En 2007 déjà, une nouvelle loi sur la contrefaçon avait fait de la semence produite à la ferme une contrefaçon. A l’époque, le groupe socialiste avait initialement soutenu, avec des élus communistes, écologistes et centristes, un amendement qui excluait de la loi les semences de ferme [4]. Ils avaient retiré leur amendement à la suite de la promesse [5] du ministre de l’époque, Hervé Novelli, de reconnaître le droit des agriculteurs de produire leurs semences et de ne pas le considérer comme une contrefaçon dans une future loi. Or, la loi de 2011 a maintenu le caractère délictueux des semences de ferme… Et ce sont aujourd’hui les socialistes qui le promettent à leur tour…

Une bataille législative s’amorce (lire notre entretien avec la sénatrice EELV Hélène Lipietz). Alors même que le gouvernement a estimé que ce texte devait être voté en « procédure accélérée ». Le projet de loi sur les contrefaçons devrait être discuté à l’Assemblée nationale en février 2014. Face à l’arsenal législatif déployé pour interdire aux paysans d’exercer leur métier, une pétition et une campagne pour une loi de reconnaissance positive des droits des agriculteurs et des jardiniers ont été lancées. Après les sénateurs, les députés se contenteront-ils aussi de se comporter en simple chambre d’enregistrement des desiderata des lobbys industriels ? Et de considérer nombre d’agriculteurs comme des voleurs ?

Sophie Chapelle
(@Sophie_Chapelle)